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Validité : Licences et Certificat Médical...
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Source : http://www.escrime-ffe.fr/ffe/circulaires/NOTE_150605_licences.pdf
Citation :
Petites réflexions : 1) Pour la licence 2005, celle-ci ayant été délivrée avant la modification des statuts et, aucune loi, décret, ou règlement ne pouvant avoir un effet rétroactif, cette licence 2005 reste valide jusqu'au 31 décembre 2005 et la validité du certificat médical, délivré avant la modification des statuts, est toujours d'un an. 2) Pour la licence "2005-2006", le probléme va se poser en septembre 2006. a) Dans notre club, le bureau attend que tout le monde ait réglé sa licence pour envoyer les bordereaux à la Ligue : en pratique, fin novembre... b) Donc, en octobre-novembre 2006, nous serons "sans licence" ? Des récations ? 
Date de publication : 22/06/2005 22:15
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Morne en son noir veston, noeud pap' en bois au cou
On dirait du destin la froide sentinelle D'après Victor Hugo - La légende des siècles |
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Modérateur
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Citation :
Sauf que l'AG FFE du 5 juin dernier a décidé que cette mesure serait applicable immediatement (donc pour la licence 2005-2006, dès septembre 2005), et que la validité de la licence 2004-2005 expirerait au 1er septembre 2005, avec extension jusqu'au 30 sept 2005. Citation : 2) Pour la licence "2005-2006", le probléme va se poser en septembre 2006. Il est prévu que les demandes de licences seront faites par le club sur internet à partir du mois de septembre 2005, directement sur un serveur de la FFE. Avec double validation, d'abord par la ligue, puis par la FFE, à reception des cheques correspondants. Il n'y a en principe pas d'inconvenient (sinon en ce qui concerne l'organisation interne du club) a ce que les demandes de licences s'echelonnent au fur et a mesure de l'arrivée des documents. En revanche, pour ce qui concerne le certificat medical, le president du club endossera desormais la responsabilité de son controle : le fait de demande une licence sera reputée certifier que le president du club a bien en main un certificat medical de non contre-indication a la pratique de l'escrime, valable au moins jusqu'en juillet N+1 (donc n'ayant pas été établi avant juillet N...) Voila pour ce qui est de la theorie. En ce qui concerne la pratique... Eh bien je crains fort, tout comme toi, que la periode de recouvrement d'une année sur l'autre, reduite au seul mois de septembre, ne pose beaucoup de problemes aux compétiteurs et aux clubs... Wait & see
Date de publication : 22/06/2005 22:42
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bode lanmè pa lwen
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Fait partie des meubles
 
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3.1.4 - Une licence peut être prise à compter du premier septembre d’une année N jusqu’au trente et un juillet de l’année N+1.
euh... et si on veut s'inscrire en aout??? 
Date de publication : 22/06/2005 22:59
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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C'est prevu : en aout on va a la plage.
En attendant la beach-escrime, eh bien on ne licencie pas en aout 
Date de publication : 22/06/2005 23:29
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bode lanmè pa lwen
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Citation :
Je te fiche mon billet que le premier juge saisi en référé donnera tort à la FFE sur ce point, au nom du principe constant de non-rétroactivité... (cf. les restrictions successives sur l'usage des permis de conduire PL et TC). Si une licence est délivrée alors que les statuts en vigueur au jour de cette délivrance lui attribuent une validité jusqu'au 31 décembre, cette validité est acquise !  (A contrario, OK pour la licence "2005-2006") Citation :
Déjà, à Livry EHS (1 et 2 octobre) et à Toulouse EHS (15 et 16 octobre), ça va pas être triste... 
Date de publication : 22/06/2005 23:40
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Citation :
Tu as déjà vu une ligue ou la fédé fonctionner en août ???
Date de publication : 22/06/2005 23:43
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Dort sur place
 
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Ah bha si j'ai bien suivi ça veut dire qui aura pas grand monde, donc je peut les faire Ah bha non, moi non plus j'aurais pas de licence ça se trouve...
Date de publication : 22/06/2005 23:54
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(='.'=) (")_(") Voici Lapin. Copiez et collez Lapin dans votre signature pour l'aider à concrétiser sa domination du monde. |
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Fait partie des meubles
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Citation :
Par exemple, l'été dernier un jeune qui était expatrié s'est inscrit au stage de préparation de saison fin aout . Il a bien fallu qu'on lui fasse prendre une licence . Donc courrier avec AR de demande de licence envoyé au responsable de ligue ou à la fédé peut être + certif médical ... C'est un peu la méthode utilisée lorsqu'on achète un véhicule d'occasion et qu'on veut l'assurer !!! Celà prend effet dés la reception du fax de la carte grise et de l'acte de cession
Date de publication : 23/06/2005 07:43
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Fait partie des meubles
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Dans tous les autres sports c'est comme cela.
Enorme avantage, plus de certif a presenter ni mem de licence si tu es sur le fichier sauf ds la période 1 au 30 sept si tu ne t'es pas réinscrit. Un juge des référés pourrait faire revenir en arriere ds ce cas je te balancerai le fouteur de merde à la première compet en directoire technique avec carton noir pour atteinte à l'éthique ce qui n' a pas à etre prouvé.
Date de publication : 23/06/2005 10:57
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Fait partie des meubles
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vous avez bien compris que le dernier paragraff est pour rire......peut etre?
Date de publication : 23/06/2005 11:11
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Fait partie des meubles
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Citation :
Même si c'est bien chercher à foutre la merde que d'en appeller à un juge pour une broutille de ce niveau, mettre des cartons noirs injustifiés au nom de l'éthique du sport ??? C'est bien ce que tu proposes ? Où elle est l'éthique là-dedans ? Avec tout le respect que je te dois, ça me choque ta façon de penser !
Date de publication : 23/06/2005 11:12
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L'adversaire est con : Il croit que c'est moi l'adversaire alors que c'est lui. J'en ris encore.
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Fait partie des meubles
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Citation :
Pour Livry, nous avons l'habitude car nous sommes l'un des premiers circuit, et je crois que la consigne de donner un bordereau aux tireurs est passée, et qu'il y a, je crois un circuit au fleuret en septembre... Le plus inquitant sera de vérifier que chaque tireur a bien sa licence de validée, et à moins d'avoir 3 lecteurs de cartes compatibles avec en garde (ce qui n'est pas le plus évident je pense) ou avoir une connexion internet ADSL à proximité des tables d'inscription (il est bien connu que tous les gymnases de France et de Navarre - pas jérome - offrent ce genre de possibilité), nous allons passer 3 heures aux inscriptions. La solution est de vérifier lors de la saisie en garde et pour chaque inscription que la licence est validée, mais cela est facile pour 50 tireurs, mais quand vous avez 450 inscrits sur une compétition...
Date de publication : 23/06/2005 14:25
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Modérateur
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Citation :
Vous pourrez telecharger, le vendredi soir par exemple, la liste des licences validées sur le site de la FFE. En principe, au format excel. Il suffirait alors de trier par sexe et age pour avoir une liste exploitable (je veux dire, pas les 60.000 licenciés !), a la table d'inscription. Un coup d'oeil pour verifier que Tartempion est bien à jour, et on passe au suivant. Dans ce cas il n'y a meme plus besoin de présenter sa licence : on va pouvoir mettre les cartes electroniques au panier ! (c'est biodegradable ?)
Date de publication : 23/06/2005 14:35
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bode lanmè pa lwen
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Fait partie des meubles
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Citation :
Encore faudrait-il qu'elle revienne cette liste. On ne la trouve plus sur le nouveau site (à moins que je n'ai pas suffisament cherché ce qui est possible).
Date de publication : 23/06/2005 17:04
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L'adversaire est con : Il croit que c'est moi l'adversaire alors que c'est lui. J'en ris encore.
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Modérateur
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Citation :
Minute papillon ! Le nouveau systeme est en test actuellement (et il marche pas trop mal). A la rentrée il sera totalement operationnel, et les clubs recevront leur identifiant pour y acceder. Les listes a telecharger ne seront pas accessibles au public evidemment, seulement aux utilisateurs autorisés (clubs, ligues...).
Date de publication : 23/06/2005 22:41
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bode lanmè pa lwen
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Modérateur
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Citation :
COOL, Man ! Cette réforme me paraît très positive ! Tu n'aimes pas les f.. de m... ? Normal ! Alors, ne fais rien qui puisse les encourager ! J'approuve cette réforme, car je suis un peu "tanné" (comme dirait Animin ) de payer ma lience/etc début septembre et d'attendre le 15 décembre pour l'avoir, parce que "tu comprends, on attends que tout le monde ait payé, et la mère du p'tit trucmuche, son jules l'a plaqué, etc... "Ceci dit (belle abbesse), il me semblerait convenable que, au vu des noms prestigieux qui sont affichés dans la Commission Juridique, tout texte leur soit présenté, même vit'fait sur le gaz, pour vérifier kia pas d'lézard ! Et chuis désolé, bobosse, mais appliquer "fin de validité au 31 n'août" pour une licence 2004-2005 délivrée à l'automne 2004, alors que les textes en vigueur à catte époque précisaient : valisité jusqu'au 31/12, c'est vraiment ouvrir GRANDE la porte aux f... de m... Alors, votre idée est bonne, seulement, demandez conseil à la Comm'Juridik pour éviter que les f.. de M... s'en donnent à coeur joie ! Et relookez le texte !!!
Date de publication : 27/06/2005 21:10
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Morne en son noir veston, noeud pap' en bois au cou
On dirait du destin la froide sentinelle D'après Victor Hugo - La légende des siècles |
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Bavard
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Dans le cadre de la mise en place de la licence « à puce », les clubs devront gérer les certificats médicaux de leurs tireurs.
Pour homogénéiser la présentation de ces certificats, avez-vous à nous proposer un modèle de certificat médical ? Ce modèle commun permettrait d’être sûr que toute les informations nécessaire à la délivrance de la licence soient bien portées sur le certificat médical, dans la forme réglementaire et juridique souhaitée, nous évitant les risques de futur procès En vous remerciant par avance
Date de publication : 30/06/2005 16:39
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Accro
 
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Citation :
Licences 1- Cette réglementation est-elle uniformisée au plan internationnal? 2- Ce qui amène ma 2ème question. Si une compèt à lieu du 1er au 3 septembre (voir les CM vétérans à Tampa cette année) faudra-t-il antidater les demandes de licence et de certificat médical? Si j'ai tout faux dites-le moi.
Date de publication : 25/08/2005 08:12
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Les célibataires devraient payer un impôt. Il est anormal que certaines personnes soient plus heureuses que d'autres (Oscar Wilde)
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Modérateur
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Je suis incapable de repondre à la 1re question (il me semble que c'est une décision propre à la FFE...).
Pour ce qui est de la seconde, et de Tampa-Bay en particulier, il n'y aura pas de probleme, puisque la licence 2005 est valable jusqu'au 31 aout 2005, et par extension jusqu'au 30/09/05 à condition de produire un certificat médical valide (moins d'1 an) jusqu'au 30/09/05. Note info FFE / delivrance des licences De toutes facons, il n'est pas possible d'antidater les demandes de licence : la licence 2006 ne peut etre delivrée qu'a partir du 01/09/2005.
Date de publication : 25/08/2005 12:40
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bode lanmè pa lwen
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Dort sur place
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Bon alors comment ça marche tout ça dans la pratique ???
J'ai rendez-vous avec mon toubib cet après-midi, je lui demande de me faire un cerif valable jusqu'au 30 septembre 2006 ??? Ou alors juste d'antidater un peu pour qu'il soir valable jusqu'au 31 Août 2006 ???? C'est compliqué leur histoire....
Date de publication : 25/08/2005 12:57
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(='.'=) (")_(") Voici Lapin. Copiez et collez Lapin dans votre signature pour l'aider à concrétiser sa domination du monde. |
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Accro
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Je crois surtout que le mois d'Août n'est pas le bon mois pour faire les certificats médicaux.
Quand ton certificat 2004/2005 a-t-il été fait ? S'il a été fait avant le 3 septembre 2004, il ne sera plus valable pour cette compet et tu devra en refaire un. Mais s'il date de fin septembre début octobre 2004, ta licence 2004/2005 + ce certificat suffit. Puisque les nouvelles licences ne peuvent pas être validées avant le 1er septembre, il vaut mieux atteindre les premiers jours de septembre (entre le 10 et le 15) pour avoir un certificat annuel qui chevauchera éventuellement le début de la prochaine saison. Mais je ne vois pas l'intéret d'avoir un certificat valable du 31 août 2005 au 31 août 2006.
Date de publication : 25/08/2005 14:00
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L'essentiel est de participer ...
... à la victoire !!! |
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Dort sur place
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Bha tout simplement que moi j'ai tout plein de certifs à faire faire et que comme je rentre lundi j'aurais plus forcément le temps après....
Bon allez je vais lui demander d'antidater.....
Date de publication : 25/08/2005 15:04
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Modérateur
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Non, ballot ! (oups, s'cuse, ça m'a échappé... mais j'le pensais pas vraiment) fais-le postdater au 29/09/2005 et gardes-le sous clé jusqu'à cette date !
Date de publication : 25/08/2005 15:30
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Morne en son noir veston, noeud pap' en bois au cou
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Dort sur place
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Citation :
Et je fais pas d'escrime jusque là ???? l'est fou lui....... Bon, c'est trop tard, il date du 05/09/2005, me promènerait avec un modèle neuf entre le 05/09/2006 et le 30/09/2006......
Date de publication : 25/08/2005 18:05
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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De passage
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Bonjour,
Je découvre le forum et toutes mes excuses pour le manque de respect du formalisme. Sur le sujet : Le principe de non rétro activité s'applique t il dans notre organisation ? Pour la lecture que j'en fais et que je propose : la validité de la licence et du certif tombe au 31/08, donc plus de licence plus de certif (du moins celui qui était en cours) donc il faut produire un autre certif avec les mentions adéquates mais à quelle date ? Pour simplifier et en tant que gestionnaire de licences de mon club, nous avons demandé que les certif soient produits au mieux après le 1/09 pour couvrir la saison et courrir jusqu'au 31/08 (ceci afin d'éviter de savoir si dudule ou bouboule est en régle ou pas et de courrir après chose alors que machin truc chouette). Il reste bien sur une question sur ce qu'il faut produire pour les compétitions de début de saison en tenant compte des délais de validation et transmission. Nous avons besoin de précisions de la fédé, merci d'avance a elle J'espére vous avoir fait un peu rire, la vie est tellement plus belle comme cela m^me si l'on doit être sérieux.
Date de publication : 26/08/2005 19:22
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Accro
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Au fond cet histoire ne change pas grande chose dans la mesure que même si on se bat pour que nos anciennes licences restent valables jusqu'en décembre (et je suis sûre que la justice suivrait), les nouvelles sont valables à partir de ce septembre. En fait on aura DEUX licences entre sept et déc (et DEUX certifs medicales). Qu'est-ce qu'on va etre bien assurés :) Et bien certifiés. :)
Date de publication : 08/09/2005 12:36
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Comment vont vos Phrasal verbs?
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Modérateur
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Citation :
C'est ce meme raisonnement qui a conduit la FFE a racourcir la duree de validité des licences, pour la faire coincider avec la duree de vie du certificat medical. En exigeant un certificat daté au + tot du 1er septembre, vous etes parfaitement "dans les clous" : le tireur est couvert jusqu'au 31 aout suivant. Citation :
Pour les competitions, en periode normale il ne sera plus necessaire de produire un certificat médical, puisque la licence n'a dû etre demandée que si le club etait en possession du certificat medical couvrant la saison. C'est donc le club (son president) qui se porte garant du respect de la reglementation concernant l'autorisation medicale. Du 1er septembre 2005 au 31 aout 2006, tout tireur présentant une licence FFE 2006 validée est donc réputé beneficier de l'autorisation medicale, inutile de le verifier à nouveau. La periode critique est le mois de septembre... Pendant cette periode, on peut presenter une licence 2005, mais dans ce cas il faut imperativement l'accompagner d'un certificat médical valable (< 1 an) cette la date. En septembre, les dirigeants (lors de competitions notamment) sont donc fondés à controler les certificats medicaux, pour les licences de l'annee precedentes.
Date de publication : 08/09/2005 14:13
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bode lanmè pa lwen
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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De passage
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Au sujet de la non rétroactivité :
L'intro est un début de réponse, si vous voulez en savoir plus c'est 2 euros. En 2 mots, il est donc pas du tout évident que ce principe s'applique. Voir : http://www.zetud.net/devoirs/la-non-r ... vite-des-lois-doc622.html
Date de publication : 09/09/2005 16:37
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Fait partie des meubles
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Citation :
Un problème risque de se poser, d'ailleurs comme auparavant. Imaginons un tireur qui mute, par exemple pour raisons professionnelles, et qui est blessé en début de saison (par exemple une bonne entorse de la cheville). Le médecin qu'il va aller voir ne va pas lui faire tout de suite son certificat de non contre-indication à la pratique de l'escrime tant qu'il n'est pas rétabli (par exemple, une bonne entorse de la cheville empêche de faire les flexions pour le test de récupération). Imaginons que le 15 novembre, le médecin n'ait toujours pas établi le fameux certificat car l'entorse n'est pas finie de soigner, le tireur voudrait muter mais le président du club d'accueil ne peut pas demander la mutation car il n'a pas la licence. Que fait le tireur ?
Date de publication : 10/09/2005 01:39
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michel
-)-----o "Tout le secret des armes ne consiste qu'en deux choses, à donner et à ne point recevoir" "Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément." |
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Re: Validité : Licences et Certificat Médical...
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Dort sur place
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Citation :
Un tireur lambda voit certainement son médecin plusieurs fois dans la saison, et est donc suivi. Les médecins sont capables de juger s'ils peuvent établir un certificat de non-contre-indication ou non.Ils peuvent peut-être préciser qu'il faudra un certificat de consolidation pour la reprise.On peut supposer que le tireur se fait soigner pour son problème passager, et qu'il ne sera pas "taré" au point de faire de la compétition s'il n'est pas remis. Par contre, il ne faut pas se faire d'illusions, il existe des médecins qui font des certificats sans faire de tests d'efforts ni même d'auscultation ! J'en ai été témoin un jour, et c'était choquant. Des personnes m'ont dit que de toute façon, c'était le médecin qui prenait la responsabilité. J'ai donc juste fait part du peu de sérieux aux jeunes qui trouvaient cela très pratique, et surtout des dangers potentiels pour eux.
Date de publication : 10/09/2005 10:46
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