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Double nationalité
#1
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J’ouvre ce fil à destination des passionnés du règlement intérieur, des accrocs aux statuts de notre fédération française d’escrime et je sais qu’ils sont nombreux…
Depuis quelque temps je me pose la question suivante : une personne ayant à la fois la nationalité française et une autre nationalité hors UE (et hors pays liés à l’UE par des accords d’association ou de coopération), aurait-elle moins de droit qu’un français, voire même qu’un ressortissant de l’UE (ou d’un pays lié à l’UE etc…), n’ayant pas, de ce fait, la nationalité française ?
Spontanément, on est tenté de répondre ; Que non ! Ah les braves cœurs héritiers de la révolution française… Et pourtant, je serai tenté de répondre : « Hélas si … » à bien lire les articles 3.5.2, 3.5.3 et 3.5.4 des statuts de la FFE.
Que disent-ils ? C’est très simple. Qu’une personne ayant à la fois la nationalité française et une autre nationalité hors UE (et hors pays gnan gnan gnan…) affiliée à la FFE, peut participer aux épreuves individuelles qualificatives pour les épreuves fédérales (au niveau de la ligue ou du département) « mais ces étrangers ne seront pas qualifiés aux épreuves nationales décernant un titre ». En clair, ils ne pourront pas tirer aux championnats de France à titre individuel. Normal me direz-vous puisqu’ils sont « étrangers » (bien que de nationalité française, mais pas seulement, ce qui sous entendrait qu’on est « moins français » quand on a la double nationalité – français + hors UE - qu’un français « tout court » ?).
(La suite ci-après).

Date de publication : 07/03/2006 08:42
Panem e circenses
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Re: Double nationalité
#2
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Admettons. Mais le problème, c’est que l’article 3.5.4 quant à lui stipule que « les ressortissants de l’UE (et des pays …..) (…/…) bénéficient des mêmes droits et sont assujettis aux mêmes obligations que les français, dans le respect des statuts et règlements de la FFE ». (Sic !). Tant mieux pour eux, mais qu’ont-ils de français, eux, de plus que les « titulaires » d’une double nationalité française + autre nationalité hors UE ? L’autre nationalité hors CE atténue t-elle la nationalité française ? Pourquoi ceux-ci peuvent participer aux championnats de France à titre individuel et pas ceux-là ?
Catafalque ! Y aurait-il un loup dans les statuts ? Merci à tous ceux que cette question intéresse de me donner leur avis. Je me suis laissé dire qu’il y a peu, lors d’un championnat de France épée, un tireur belge aurait pu gagner les championnats de France ? Qu’est-ce que ça a de choquant ? Et s’il s’était agit d’un vénézuélien (vivant en France) ? Le français finaliste aurait été sacré champion de France, c’était bien lui le meilleur français : où est le problème ? Qu’en pensez-vous ?

Date de publication : 07/03/2006 08:43
Panem e circenses
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Re: Double nationalité
#3
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


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Sur les textes fédéraux, je ne pourrai pas t'éclairer mais sur la participation d'"étrangers" à un championant... Dans de nombreux sports, cela se pratique et c'est d'autant moins gênant quand il y a un instrument de mesure, (mètre ou chrono par exemple) mais dans un sport d'opposition tel que le nôtre, on peut se faire sortir par un "étranger". J'ai entendu récemment une réflexion du même genre lors d'un tournoi de zone. Un ami me disait que ça l'em... de s'être fait sortir par un Lyonnais qui n'avait "rien à faire ici". Nous somme dans la zone 5 et aucune des trois épreuves sélectives pour les "France" n'est fermée (la sélection se fait par la zone pour nous). Personnellement, cela ne me choque pas car peu importe le club d'origine de celui qui me sort mais pour nos trois épreuves sélectives "de zone", à Monaco, je me suis fait sortir par un transalpins, à Montélimar par un Lyonnais (hors zone 5 donc) et il reste Toulon (Circuit National).

Date de publication : 07/03/2006 12:39
Le bonheur est la seule chose qui se double si on le partage.
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Re: Double nationalité
#4
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Voici un article parlant du même sujet, paru dans la Feuille de Chou de la Fédération (février 2006):


"4) Modifications statutaires :

Le comité directeur : sur proposition du bureau fédéral, décide de proposer à l’assemblée générale les modifications des statuts visant à :
- Réserver les championnats de France aux seules personnes sélectionnables en équipe nationale.

- Concernant les championnats de France par équipes, réservée au sein des dites équipes une place pour toute personne représentante des clubs concernés qui ne serait pas sélectionnable en équipe nationale, les autres postes étant réservés aux personnes sélectionnables."

Date de publication : 07/03/2006 14:06
"Si vous sautez dans un puits, la providence n'est pas obligée d'aller vous y chercher"

(Proverbe Persan)

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Re: Double nationalité
#5
Accro
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Et n'oublions pas que le vice-champion de France à l'épée est belge.
Cocasse, non?

Date de publication : 07/03/2006 16:34
Naviguer, c'est servir la beauté du monde
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Re: Double nationalité
#6
Accro
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Merci pour ces réponses. "Les seules personnes sélectionnables en équipe France " devant par la suite être titulaire d'une licence FIE, la messe est dite pour la participation aux championnats de France des personnes à la double nationalité ... Une solution de contournement aux problèmes juridiques que j'évoquais plus haut.
Personnellement, je trouve que cette attitude de "cantonnement" (réserver les championnats de France en individuel aux seuls français) est préjudiciable à notre sport. Réserver le titre de champion de France, OK, mais pas la compétition. L'escrime doit sortir de sa réserve !

Date de publication : 07/03/2006 17:32
Panem e circenses
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Re: Double nationalité
#7
Habitué
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Personnelement je suis en plein dans la question car j ai la double nartionalité francaise et suisse. J'ai toujours vécu en FRance et maintenant que j ai pris ma licence FIE en Suisse je n'ai plus le droit de tirer les FRance, j'avoue que je suis un peu ti peu blazée car je suis française et suissesse et que je ne vois pas pourquoi on devrai demander a un tireur de sacrifier une de ses nationalités.
Que l'accès des France ne soit pas ouvert aux étrangers ok, mais pas à ses ressortissants.

Date de publication : 08/03/2006 00:31
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Re: Double nationalité
#8
Habitué
Habitué


Informations utilisateur
Personnelement je suis en plein dans la question car j ai la double nartionalité francaise et suisse. J'ai toujours vécu en FRance et maintenant que j ai pris ma licence FIE en Suisse je n'ai plus le droit de tirer les FRance, j'avoue que je suis un peu ti peu blazée car je suis française et suissesse et que je ne vois pas pourquoi on devrai demander a un tireur de sacrifier une de ses nationalités.
Que l'accès des France ne soit pas ouvert aux étrangers ok, mais pas à ses ressortissants.

Date de publication : 08/03/2006 00:32
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Re: Double nationalité
#9
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Personnellement, je le redis, je pense que les France doivent être ouverts à tous les étrangers résidant en France, s'y entraînant, participant aux circuits nationaux etc.... En revanche, il me parait normal que le titre de champion de France soit réservé à un français, le classement des français aux France se faisant par rapport à leur entrée et parcours dans le tableau. Ainsi, le 1er français pourrait être 2ème ou 3ème de la compétition, le 2ème français 4ème ou 6ème, etc...
Cela maintiendrait l'émulation et la compétitivité des championnats de France, terre d'accueil...

Date de publication : 08/03/2006 09:04
Panem e circenses
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Re: Double nationalité
#10
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Je ne pense pas que ce soit un problème d'émulation, mais un problème d'image. Les dirigeants veulent, à juste titre, médiatiser notre sport.
Imaginez, vous êtes quelqu'un devant votre poste de télé et vous ne connaissez rien à l'escrime. Ce sont les championnats de France et quelqu'un qui n'a pas cette nationalité gagne, mais n'a pas le titre de champion de France...
Je ne cautionne pas forcément, mais cela peut être une explication.

Date de publication : 08/03/2006 15:37
Le sabre est notre credo...
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Re: Double nationalité
#11
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Pour en revenir à la double nationalité,on cherche vraiment des problèmes là ou il n'y en a pas.
On est Francais ou on ne l'est pas .
Si on ne tient pas compte de la double nationalité pourquoi maintenir cette particularité .Assez d'hypocrisie,
soit on l'interdit en France soit on l'accepte mais de façon pleine et entiere et on interdit d'interdire.
Le seul bémol ...c'est pour les équipes nationales , là il me semble logique de faire un choix définitif.

Date de publication : 08/03/2006 20:23
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Re: Double nationalité
#12
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Citation :

arbitreuse a écrit :
Je ne pense pas que ce soit un problème d'émulation, mais un problème d'image. Les dirigeants veulent, à juste titre, médiatiser notre sport.
Imaginez, vous êtes quelqu'un devant votre poste de télé et vous ne connaissez rien à l'escrime. Ce sont les championnats de France et quelqu'un qui n'a pas cette nationalité gagne, mais n'a pas le titre de champion de France...
Je ne cautionne pas forcément, mais cela peut être une explication.
....euh!.....c'est ce qui se passe chaque annee en athletisme

Date de publication : 08/03/2006 21:17
L'age et la ruse surpasseront toujours la jeunesse et le talent
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Re: Double nationalité
#13
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Cette modification statutaire est "délicate" car elle remet en cause la notion de "nationalité", il faut effectivement trouver une parade à certains abus.

Mais pourquoi priver des tétenteurs de la nationalité française de pouvoir disputer le championnat de France. On va au contraire des principes de base de notre république !!

On parle de personnes "sélectionnables en équipe nationale"..définition ambigue..on c'est bien que tous les tireurs ne sont pas sélectionables déja par le niveau ! Il y a les tireurs de l'INSEP et ceux inscrits sur les listes de Haut niveau..et pour être sélectionable en équipe de France on doit pouvoir être en mesure de participer aux épreuves de sélection, ce qui n'est pas possible pour tous ! Si on interprête restrectivement cette décision, on va se trouver avec des championnats de France à 8 tireurs !

Par ailleurs, le réglement pour les équipes est peut claire. Car C'est l'équipe qui participe à l'épreuve, donc un club Français, la composition de l'équipe pourrait rester libre, a partir du moment ou le club est bien licencié auprés de la Fédération...dans certains sports, un club champion de france ne comporte pas forcément une majorité de sporfis "français"...

Et pour conclure: n'étont pas "boderline" avec la réglementation européenne, cf: Arrêt Bosman, Malaga et les accords de Cotonou...

Affaire à suivre !

Date de publication : 08/03/2006 22:18
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Re: Double nationalité
#14
Accro
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Informations utilisateur
Et précisemment, comment médiatiser un sport qui se replie sur lui même ? Est-ce qu'un championnat de France non restrictif n'apporterait pas plus à la connaissance et l'attractivité de ce sport pour un large public ? A quelle condition verra t-on un jour quelques images du championnat de France sur une télé publique par exemple ?
En tous cas pas en fermant l'accès aux compétitions. C'est bien ça qui est choquant dans ce projet de modification des statuts de la FFE, et qui va à l'encontre des ambitions de la FIE. Car le risque, c'est qu'à ce rythme un beau jour l'escrime ne soit plus discipline olympique...

Date de publication : 09/03/2006 08:53
Panem e circenses
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Re: Double nationalité
#15
Fait partie des meubles
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Une possibilité :
- faire des championnats de France uniquement avec des tireurs pouvant réglementairement être sélectionnable en équipe de France
- à côté, faire des "masters" (tout autre nom est accepté ) avec les meilleurs tireurs licenciés en France

Je remets dans ce fil ce que j'avais posté au moment des D1 :


Dans d'autres sports individuels (Tennis de table, taekwondo par exemple), les documents officiels des fédérations disent que les Championnats de France sont réservés aux Français, mais qu'une autre épreuve existe pour intégrer tous les meilleurs du classement national français (ex : Top National Seniors pour le Tennis de table, Tournoi International de Paris pour le Taekwondo).
Aucun autre sport individuel ne permet la participation à un championnat de France s'il n'est pas sélectionnable en équipe de France (ex : badminton)

Ne pourrait-on pas avoir quelque chose du genre ?

c'est à dire un championnat de France avec uniquement des tireurs sélectionnables, et une épreuve de prestige avec les meilleurs du classmeent national (sélectionnables ou non)

Tennis de table :
Citation :

CHAMPIONNAT DE FRANCE SENIORS

Article 1 - Conditions de participation
Les championnats de France seniors sont réservés, tant en simple qu'en double, aux joueurs et joueuses de nationalité française, licenciés à la Fédération Française de tennis de table.
[...]

Article 5 - Qualification des joueurs en simples
Les épreuves de simples comportent dans chaque catégorie 64 joueurs (messieurs et dames) qualifiés de la manière suivante :
1) - les joueurs français classés parmi les 50 premiers du classement mondial de juillet de la saison en cours ;
2) le joueur de chaque ligue (métropolitaines et d'Outre-mer) ayant le meilleur classe-ment aux points du critérium fédéral ;
3) les 6 juniors autres que ceux qualifiés au titre du 1) et 2) ayant le meilleur classement aux points du critérium fédéral ;
4) les joueurs des catégories juniors et seniors du Groupe France Promotion ;
5) 2 joueurs autres que ceux qualifiés au titre du 1), du 2), du 3) ou du 4) désignés par la direction technique nationale ;
6) complétés à 64 joueurs à partir du classement aux points du critérium fédéral.


Citation :
Le Top national seniors est une épreuve réservée aux joueurs et joueuses qualifiés de la façon suivante :
1) les joueur(euse)s français(e)s classé(e)s parmi les 50 premiers mondiaux au début de la saison (classement mondial de juillet de la saison en cours) ;
2) les joueurs et joueuses du Groupe France Promotion ;
3) complétés à 24 par les joueur(euse)s français(e)s ou étranger(e)s d'après le classement aux points du critérium fédéral.


Règlement du taekwondo :
Citation :
"Conformément à la réglementation internationale de la World Taekwondo Federation (WTF), à la charte olympique élaborée par le Comité International Olympique (CIO) et contrôlée en France par le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) et conformément à l’article 17 de la loi n°84-610 du 1er Juillet 1984 modifiée, la Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées organise les Championnats de France qui constituent le principal critère pour accéder aux listes de haut niveau et aux équipes de France.
La participation des équipes nationales aux compétitions internationales organisées par la WTF et le CIO est conditionnée par la nationalité des athlètes qui doivent être de la nationalité de la fédération qui les engage. En l’occurrence, pour la France, ils doivent être français. En conséquence, la participation aux Championnats de France est conditionnée par la possession de la nationalité française.
Au titre d’une dérogation et afin de permettre aux étrangers de participer à une compétition de niveau équivalent aux Championnats de France et pour l’accession au sport de haut niveau (pour tous), il est créé une compétition appelée "Le Tournoi International de Paris".

Date de publication : 09/03/2006 14:11
michel
-)-----o

"Tout le secret des armes ne consiste qu'en deux choses, à donner et à ne point recevoir"
"Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément."
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Re: Double nationalité
#16
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Informations utilisateur
Voilà de bonnes idées à creuser. J'ignorais que d'autres fédérations étaient allées aussi loin dans leur propre règlement.
Une épreuve de prestige, pourquoi pas ? Mais cela ajouterait une compétition à un calendrier déjà bien chargé surtout en fin de saison. Personnellement, je pense qu'il est possible de tout faire en une seule rencontre : les championnats de France Open. Un tableau de 128, composé des 64 meilleurs français-français + les 64 meilleurs au classement national (double nationalité possible donc), le classement des français-français se faisant au fur et à mesure des éliminations dans le tableau et du classement d'entrée de tableau. (2 français-français éliminés en 1/2 finales l'un est classé devant l'autre en fonction de sa place dans le tableau). Ceci, bien évidemment, pour les épreuves individuelles.

Date de publication : 09/03/2006 17:06
Panem e circenses
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Re: Double nationalité
#17
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Citation :

Nebe a écrit :
Voici un article parlant du même sujet, paru dans la Feuille de Chou de la Fédération (février 2006):


"4) Modifications statutaires :

Le comité directeur : sur proposition du bureau fédéral, décide de proposer à l’assemblée générale les modifications des statuts visant à :
- Réserver les championnats de France aux seules personnes sélectionnables en équipe nationale.

- Concernant les championnats de France par équipes, réservée au sein des dites équipes une place pour toute personne représentante des clubs concernés qui ne serait pas sélectionnable en équipe nationale, les autres postes étant réservés aux personnes sélectionnables."
.....mais ,alors,une equipe de fleuret feminin va avoir des problemes

Date de publication : 12/03/2006 17:56
L'age et la ruse surpasseront toujours la jeunesse et le talent
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