Bonsoir,

J'ai reçu aujourd'hui un recommandé m'indiquant un Contrôle URSSAF sur l'année 2006.
Question naïve : Est-ce courant?
Il y a beaucoup de documents à fournir. Est-ce que certains d'entre vous ont dejà subit ce genre de contrôle ou est-ce rare pour une association?
Le salaire de notre MA est entièrement géré par le CRIB du CDOS local. est-ce possible de le mandater en la matière?
Merci d'avance pour vos lumières et/ou expériences similaires

Je te donnerai seulement quelques conseils : rapproche toi du CDOS qui gére ton emploi. Pour ce qui est le contrôle d'un MA je ne pense pas que cela soit courant, il est de plus en plus fréquent pour les associations. Mais as tu une activité d'indépendant en parrallèle de ton club. Alors ils vont s'intéresser à tous tes revenus, qui doivent être en phase avec ta déclaration fiscale et professionnelle.
Bizzare 2006 et pourquoi pas 2007 ? Réfléchit si tu as eu une situation exceptionnelle en 2006.
Bon courage et tiens nous informé cela peu servir à d'autres.

[quote]
Atchoum a écrit:

Bizzare 2006 et pourquoi pas 2007 ? Réfléchit si tu as eu une situation exceptionnelle en 2006.


Un MA nous a quitté en 2006 pour raison de santé et donc inaptitude physique à exercer son métier et a, par conséquence, été licencié à l'amiable avec indemnités.

J'avais pas bien lu, concernant le controle de l'association, prévoit tous tes bilans financiers avec ton trésorier. Vous devez pouvoir expliquer toutes les sorties d'argent sur lesquels l'URSAFF va s'interroger, comme par exemples des frais de déplacements, elle recherche si des contributions en natures n'ont pas été attribuées et donc non soumises à charges sociales. En 2006, l'indemnité de licenciement a été attribuée dans les règles car là également l'URSAFF regarde. Toutefois, vous pouvez appeler l'URSAFF afin de savoir leur attente en matière dossier à fournir. Voyez également au niveau de votre commune, il existe parfois des solutions pour être assité par leur expert comptable. C'est pas une partie de courage car pour le bénévole il est soumis au langage professionnel de l'agent de l'URSAFF, il vaut mieux être préparé car le contrôle est souvent sans discution possible, c'est du juridique, on applique ce qui est écrit.

http://www.urssaf.fr/profil/associati ... ociation_sportive_01.html
Tu peux aller regarder sur l'adresse ci dessus pour t'aider
J'espère t'avoir orienté quelque peu
je suivrai l'évolution
Gros rhum

Merci Atchoum!

Bonjour Snape,

Je souscris aux conseils de Atchoum et t'encourage dans ce sens.

Pour ma part, mon conceil sera plus au niveau relationnel avec URSAFF.

Avant son controle, l'Ursaff a déjà pas mal d'informations. Souvent, le contrôle sert à coroborer ces données aux réalités détenues par le Club. Il n'y a pas de présomption de mauvaise foi envers le contrôlé ce qui peut te permettre d'entrer dès à présent en contact avec eux pour te renseigner sur ce qui est à l'origine de cette procédure.

Sur le thème de "Ce ne sont pas les questions qui sont indisctètes, mais les réponses", rien ne t'empêche de poser les questions que tu souhaites. Mais tu dois, avant le controle, accpeter les réponses ou les non réponses qui peuvent relever d'une stratégie que tu ne maitrises pas pour le moment. Le tout et de mettre entre l'Ursaff et toi, une relation cordiale (sans pour autant se montrer dominés...)

Pour répondre à ta première question, je peux te dire que l'Ursaff, entre autres, va s'interesser de près au monde associatif. Je n'ai pas d'exemples de clubs d'escrime sous crontroles, mais connais une association qui a du en subir une. Pour quoi ? une erreur dans un document qui a abouti à un petit redressement sans conséquence.

Il faut savaoir que ce qui est du doit être payé. Mais libre à toi de demander une remise ou un abandon de taxes ou autres sommes que le principal. Généralement, quand la bonne foi n'est pas remise en cause, cela ne pose pas de difficultés. Pas de difficultés non plus pour demander un étalement des règlements. Les agents de l'Ursaff connaissent bien la façon associative de gérer, souvent bénévolement, la trésorerie ou l'emploi. L'erreur peut être de bonne foi.

Bon, ne t'inquiète pas trop, tiens nous au courant, par PM si tu le souhaites... Tu n'es pas seul et si un conseil ou une analyse peut t'aider, ce sera avec plaisir.

Bizzz
JB

Je suis donc allé au CDOS local pour la constitution du dossier. Ils m'ont dit que nous étions la 7ème association sportive contrôlée en cette rentrée.
Pourquoi 2006? Parce que c'est l'année d'entrée en vigueur de la Convention Nationale du Sport et apparemment l'URSSAF s'intéresserait aux différences de rémunération entre avant et après la convention. Il ne me reste maintenant plus qu'à déposer mes pièces.

Citation :
Cela ne m'étonne pas... Il est vrai qu'il y a avait de grandes différences de rémunérations et de façons... voire "façons" de rémunérer un cadre sportif...
Bon, faut pas être duppe, même si l'Ursaff peut être indulgente au début, il est vrai qu'elle recherche (surtout en ce moment), les moyens de rentrer des cotisations... dues !
A nous, employeurs d'être vigilents sur l'application de la CCNS
Bizzz
JB

Résultat reçu aujourd'hui :

"Aucune anomalie notable n'a été relevée..."

Merci à tous pour vos contributions,

so long,

Très heureuse pour toi !

Bizzz
JB