Bonjour à tous les juristes ou férus de réglementation (si si, ça existe !). Comme toute structure, un club de sport doit préparer et afficher le fameux "Document Unique" d'identification des risques potentiels encourus par les salariés et pratiquants, accompagné des précautions à prendre pour minimiser les dits risques (!)(cf également la petite case à cocher dans les dossiers de labellisation de la FFE)...Bon, j'en ai un pour mon site industriel, mais si l'un d'entre vous possède une trame disons plus adaptée à une salle d'armes et ses éventuelles dépendances (vestiaires, ateliers etc...) je suis preneur...et je suis sûr de ne pas être le seul

Merci d'avance et bonnes fêtes de fin d'année à tous

Bonjour,

En fait, il n'y a pas de trame existante et ce document, intitulé "Document Unique" peut être fait sous une forme libre. Il faut recenser le maximum de risques d'accident du travail, donc uniquement pour le ou les salariés du Club.

Il faut rependre les lieux... comment le Maître peut se blesser dans la Salle d'Armes, les escaliers, et apporter les actions correctives. Par exemple, blessures en entraînement implique le port d'une tenue MA aux normes. L'incendie, comment s'opère l'évacuation, si c'est dans une structure municipale, voir les schémas d'évacuation,....

Ce document doit être réactualisé tous les ans. En cas d'accident du travail (y compris en déplacements) c'est le premier document qui sera exigé par l'inspection du travail. Il conditionne les suites ou ,poursuites en cas d'absence. Il doit être affiché dans le local administratif (atelier ou bureau) du club...

Bon courage.

En tout état de cause, l'absence du document unique constitue une infraction....

Addressez vous à votre médecine du travail , dans certains endroits elle accepte de se déplacer pour aider à l'établissement du document , sinon faut se débrouiller tout seul ou pomper celui du club voisin .

et la DDTEFP (ou au besoin la DRTEFP) peut peut-etre aider? Apres tout c'est eux qui controlent tout ca.

Des clubs se sont-ils deja fait penaliser pour un document unique non conforme?

En fait l'employeur doit rédiger ce document, pour les locaux appartenant à une commune ou un salarié de la commune exerce ce document existe et peu servir de support, il suffit de rajouter les risques liés à la profession. Maintenant ce document doit exister cependant tous ceux que j'ai eu entre les mains avaient des contenus différents et des formes différentes.

En tout état de cause, le club employeur doit avoir son propre document unique. S'il est hébergé dans une structure municipale, par exemple, il adapte le risque et les mesures correctives à ladite structure.

Exemples (entre autres) :

Risques cardio vasculaire :
Mesures correctives : Défibrillateur existant dans la structure municipale.

Action : formation des membres du Comité et des salariés à l'utilisation. Mise au point avec le service des sports pour formation.

Vérification : attestation de formation.

Risque routiers :
Mesures correctives : Sensibilisation au respect de la conduite et du code de la route.

Vérification : attestation de points (conformément au Règlement intérieur.

Bon, je schématise, mais c'est un peu l'esprit.