Endora a écrit :
Bonjour,l'art. 3.1.1 du RI FFE précise la qualité de membre licencié indépendant.
Récemment, j'ai été témoin que des personnes, pratiquant l'escrime loisir au sein d'une association multisports non affiliée, avaient pu obtenir ce type de licence.
Votre avis ? Ai-je raté un article dans les statuts ou le RI qui autorise cette action ?
Merci pour vos réponses

b) La pratique de l'escrime (loisir ou non) est-elle autorisée au sein d'associations non affiliées à la FFE. => Si la réponse était non, il y aurait pas mal de hors-la-loi en France. Reste que l'association en question, affiliée ou pas, à tout intérêt à être bien assurée. Quand bien même le pratiquant, lui, serait couvert par la police d'assurance souscrite en même temps que sa licence, en cas de pépin, le Président de l'association non affiliée ne serait pas couvert. Mais si c'est une association multisports, on peut supposer qu'elle est d'ores et déjà assurée.

c) Est-ce qu'une personne bénéficiant aujourd'hui d'une licence indépendant, et donc par la même occasion (vu que la FFE ne lui laisse pas trop le choix) d'une assurance GAN Eurocourtage / AIAC, est couvert ou non par cette assurance en cas de pépin survenant dans le cadre d'une pratique régulière de l'escrime dans un club non affilié à la FFE ?

Markovitch a écrit :
[quote]

A mon avis, il y a au moins 3 questions... dans ta question :

a) Les personnes dont-il s'agit remplissent-elles les conditions nécessaires pour pouvoir bénéficier d'une licence indépendant.

=> Il faudrait savoir (ce que ton message ne dit pas) si oui ou non ces personnes "justifient de responsabilités dépassant le cadre d'une association sportive". Ceci dit, ce critère est un peu flou (et il ne me semble même pas que la liste des cas cités dans le RI soit limitative).

b) La pratique de l'escrime (loisir ou non) est-elle autorisée au sein d'associations non affiliées à la FFE.

=> Si la réponse était non, il y aurait pas mal de hors-la-loi en France. Reste que l'association en question, affiliée ou pas, à tout intérêt à être bien assurée. Quand bien même le pratiquant, lui, serait couvert par la police d'assurance souscrite en même temps que sa licence, en cas de pépin, le Président de l'association non affiliée ne serait pas couvert. Mais si c'est une association multisports, on peut supposer qu'elle est d'ores et déjà assurée.

c) Est-ce qu'une personne bénéficiant aujourd'hui d'une licence indépendant, et donc par la même occasion (vu que la FFE ne lui laisse pas trop le choix) d'une assurance GAN Eurocourtage / AIAC, est couvert ou non par cette assurance en cas de pépin survenant dans le cadre d'une pratique régulière de l'escrime dans un club non affilié à la FFE ?

=> Là je ne sais pas. Il faudrait voir ce que dit exactement sur le sujet la police d'assurance en question. Le contrat n'étant plus accessible sur le site de la FFE, il faudrait passer un coup de fil chez AIAC...

A part ça, le cas que tu soulèves pose sans doute encore d'autres questions qui m'ont échappé. Mais pas de doute qu'elles n'auront pas échappé à d'autres ici.

Agecanonix a écrit :
A la réponse de Markovitch, il faut ajouter les licencié(e)s FFSU, FSGT, UFOLEP, etc. qui peuvent bénéficier d'une licence gratuite FFE, Cette licence gratuite est une licence d'indépendant (directement rattaché à la Ligue). Elle leur permet de tirer les compétitions FFE en individuel.

beraldie a écrit :
J ai des licenciés UFOLEP , et à priori ils ne peuvent pas participer aux épreuves FFE, ce que je comprend parfaitement.
la dernière circulaire en ma possession concernant FFE.UFOLEP et USEP, date de novembre 1997 !.......
mercid'avance

Markovitch a écrit :
[@ fbleau : c'est pas précisé... ]

charlot a écrit :
avec l'inscription en ligne cela m'étonnerait que l'on puisse inscrire des tireurs qui ne sont pas licenciés.

peut être que localement cela peut se faire ou avant il y a longtemps il y avait des accords, mais actuellement cela m'étonnerait que ce soit possible.