|
Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
 
|
Voici la grille d'évaluation des salaires des Maîtres d'Armes adoptée en commission Emploi-Formation FFE/FNMA en Mai 2004.
http://perso.wanadoo.fr/olivier.delan ... Evaluation%20salaires.pdf cet outil est destiné à servir de base de négociation entre les employeurs (clubs) et les employés (Maîtres d'Armes). Vos commentaires (constructifs) sont les bienvenus 
Date de publication : 14/06/2004 00:13
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
pourrai tu m'indiquer les points importants car je n'arrive pas a l'ouvrir "pour une fois que je ne l'ouvre pas""
Date de publication : 14/06/2004 00:27
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Il s'ouvre avec Acrobat Reader
 . Te dire les points importants est un peu délicat : tous 
Date de publication : 14/06/2004 09:39
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Intéressant et instructif:il faudra juste "clarifier" le mode de calcul.
Sinon je pense que ce sera un excellent outil pour la futur convention collective du sport et qui permettra de rémunérer "justement" un MA d'un club. Par contre il faudra aussi tenir compte des parmètres locaux c'ets à dire: Taille du Club, taille de la ville, aides diverses etc...
Date de publication : 14/06/2004 12:42
|
|||
|
"Si vous sautez dans un puits, la providence n'est pas obligée d'aller vous y chercher"
(Proverbe Persan)  
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Une précision en ce qui concerne ma situation vis à vis de ce document. Je ne fait pas partie des auteurs, ni de de la direction de la FNMA. En revanche, en tant que militant "de base" du syndicat, il m'a paru intéressant de le diffuser sur mon site et sur Escrime-Info, avec la bénédiction des dirigeants de la FNMA, afin de le rendre disponible au plus grand nombre et recueillir les commentaires
.Ceci pour dire que je ne suis pas en mesure de répondre à toutes les questions qui peuvent se poser sur cette grille, mais qu'un débat est le bienvenu qui remontera à la direction de la FNMA  .
Date de publication : 14/06/2004 13:50
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Modérateur
 
|
Je ne suis pas MA, mais je me pose une question : la case valeur du point permet de determiner le salaire finalement, et c'est le seul parametre qui ne soit pas calculable mais a evaluer.
Comment evaluer (proprement) cette valeur (dans tous les exemples, il est ecrit 0,1) En fait, l'idee pour savoir si vous etes plutot bien paye serait de faire le calcul inverse pour calculer sa valeur de point, et de voir si on est dans la norme ou pas !
Date de publication : 14/06/2004 14:00
|
|||
|
En escrime, la mauvaise foi disparaît dès qu'on a l'avantage
"Jules Renard" 
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
De ce que j'ai compris, la valeur du point est le résultat d'une négociation entre la FNMA et la FFE, au sein de la commission Emploi-Formation.
Date de publication : 14/06/2004 14:02
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Ou peut t'on trouver la valeur officielle de ce Point, par ailleur trés important.
a t-il fait l'objet de négociation récente, est-il indéxé sur le cout de la vie ou sur une base telle que le smic horaire. je pense que la valeur de 0,1 est a titre d'indication car parlant en cent d'€euros il devra y avoir obligatoirement au mini 2 décimales et au maxi 5 comme dans la conversion FF /€, car 1m€ sur 275275 points de base annuelle cela represente 275,28€ soit 1825,40 FF. non négligable pour le MA comme pour l'Assoc
Date de publication : 14/06/2004 16:16
|
|||
|
il y a trois sortes d'hommes les vivants, les morts et ceux qui vont en mer
Qu'il est doux de s'asseoir sur le bord de l'oued pour voir passer le cadavre de son ennemi Un exploit n'est souvent qu'un tour de con qui a réussi 
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Bavard
 
|
Après plusieurs calculs savants, je trouve que ce mode d'évaluation ne correspond pas réellement à l'établissement d'un salaire.
Président de club, c'est un taux horaire minimum hiérachique que je recherche en fonction du diplome et des compétances acquises. Par exemple : EN BRUT PREVOT COEF 100 ECHELON 1 NIVEAU1 TAUX HORAIRE 15 EUROS PREVOT COEF 100 ECHELON 1 NIVEAU 2 TAUX HORAIRE 17 EUROS ( en formation MA) BEES1 COEF 140 ECHELON 1 NIVEAU 1 TAUX HORAIRE 20 EUROS ( débutant ) BEES1 COEF 140 ECHELON 1 NIVEAU 2 TAUX 25 EUROS ( après 5 ans par exemple ) BEES1 COEF 140 ECHELON 2 NIVEAU 1 TAUX 30 EUROS ( avec spécifique ou tronc commun) BEES2 COEF 180 ECHELON 1 NIVEAU 1 TAUX HORAIRE 35 EUROS ETC, ETC dans les echelons et/ou les niveaux peuvent rentrer en ligne de compte le nombre d'adhérents, la formation l'efficacité du travail, les résultats et j'en passe. Instaurer une prime d'ancienneté Là j'ai une base minimum hiérarchique pour tous les clubs, pour discuter avec mon MA, si je veux le payer plus cher cela me regarde et eviterait au nouveau MA de demander un salaire équivalent à celui en place depuis 10 ans.
Date de publication : 14/06/2004 19:52
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Citation :
Est-ce destiné à devenir des minima impératifs (à terme) ? Comment cela s'articule-t-il avec la futur convention collective nationale du sport ? Cela va-t-il devenir une convention collective propre à la FFE, et à l'escrime, mais devant respecter la convention nationale ? En tout cas, c'est bizarre de proposer cela avant la convention collective nationale ; car, cette "proposition" ne peut faire moins bien que la futur grille de salaire de la convention nationale. Où en est-elle d'ailleurs cette convention ? Citation :
Le document cite ce point. Est-ce considéré comme du temps de travail, ou comme du temps de loisir pour le MA ? En gros, est-ce un point si clair que cela... (puisqu'on parle de respecter le code du travail) Citation :
Tiens donc ? les prévôts sont rémunérés maintenant ?
Date de publication : 14/06/2004 22:38
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Pour ce qui est du "suivi des tireurs en compétition" si le MA accompagne seul des tireurs, mineurs de surcroit, il en a la pleine responsabilité 24h/24 h .
Donc si l'on part un week end en compétition, il faut tenir compte de cette durée et de cette responsabilité . Et là, un deuxième point de droit de travail se pose : la durée du travail....lorsque je récupère des gamins un samedi matin et que j'en assume la responsabilité seul jusqu'au dimanche soir, souvent en conduisant , de surcroit un vehicule, une pléiade d'infractions au droit du travail est commise . Je vous rappelle que ni les contrats, ni les conventions collectives ne peuvent aller en deçà du droit ...
Date de publication : 14/06/2004 22:48
|
|||
 
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Si vous lisez entièrement le document, il est marqué ceci :
Citation :
Je crois que ça répond à certaines des questions. La convention collective des sports est encore en travaux. Jusqu'à quand ? Ce qui est sûr, c'est que lorsqu'elle sortira elle aura priorité en terme de minimas. le fait qu'un document comme celui-ci soit accepté par la FNMA et par la FFE est déjà un progrès, dans la mesure ou cette base est utilisable par tous, tant les Maîtres d'Armes que les clubs.
Date de publication : 14/06/2004 22:53
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Citation :
Et bien, j'ai bien lu, et si je pose des questions, c'est bien que... Donc... Ces propositions ont-elles vocation à terme à constituer une convention collective de l'escrime ? (il n'existe que trois conventions collective de sports : golf, équitation, navigation de plaisance). N'est-ce pas mettre la charrue avant les boeuf que de réaliser des propositions, alors que la convention collective NATIONALE va remettre tout cela un peu à plat (certes, cette convention se fait attendre...). Pourquoi le suivi en compétition ne fait pas l'objet de clarification ? ("recueillir les commentaires ", C'est bien un commentaire que j'ai fait ?). Pourquoi les MA et la FFE ne s'interroge pas aussi sur la place des bénévoles : initiateur, moniteur, prévôt. Il me semble que cela rentre dans le cadre des conditions de travail de MA. Cela me reste au travers de la gorge que les bénévoles ont l'obligation de se recycler CHAQUE année pendant 30H ; c'est la meilleure façon de les décourager ; et à mon avis, il y a une responsabilité FFE-MA dans cette histoire. Une chose est claire ; on a une équation très difficile. Avec le départ à la retraite des maître d'armes militaire se pose un défi majeur pour l'avenir de l'escrime. Si on ne la résout pas, nous allons droit dans le mur. Il faut payer les MA correctement, avec des conditions de travail correcte ; si on ne propose pas cela, on n'aura pas de candidats motivés, donc pas d'encadrement, donc pas d'adhérents, donc pas de club, donc pas de FFE. De même, si les MA jouent un peu trop de leur esprit de corporation, ils se retrouveront avec 20 gros club en France qui pourront les employés. Il y a une réelle réflexion à réaliser, certes sur le statut des MA, mais aussi plus généralement sur le fonctionnement des clubs et de la FFE. Mais, ayez bien conscience d'une chose : l'escrime existera toujours, même sans FFE et même sans MA. Par contre, le contraire n'est pas vrai.
Date de publication : 14/06/2004 23:47
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Citation :
S'ils ont la préqualification, je crois que oui. Ca a même été l'objet d'un fil il y a quelques mois si je me rappelle bien.
Date de publication : 15/06/2004 00:07
|
|||
|
michel
-)-----o "Tout le secret des armes ne consiste qu'en deux choses, à donner et à ne point recevoir" "Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément." |
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Modérateur
|
Est ce que quelqu'un saurait combien coute une salle d'escrime pour une mairie : budget subvention + paiement contrat MA
J'aimerais savoir combien cela coute a une mairie d'ouvrir un club d'escrime dans sa ville. On ne peut decemment imaginer un club ouvrir, tout en etant subventionne uniquement par les cotisations. Citation :
Ces mises a jour sont au frais de la FFE ? Citation :
Ca me parait un peu alarmiste, mais a priori, on ne peut pas blamer ce document de faire l'interim en attendant une convention.
Date de publication : 15/06/2004 01:14
|
|||
|
En escrime, la mauvaise foi disparaît dès qu'on a l'avantage
"Jules Renard"
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Le commentaire de Scholie sur les MA anciens militaires est tout à fait pertinent .
Aussi bien la FFE que de nombreux clubs se sont appuyés sur ces personnes depuis des décennies . Touchant leur retraite militaire + trés souvent un traitement d'un emploi de reconvertion (Education nationale, J&S) , ce cumul d'emploi et de salaires a totalement faussé le marché de l'emploi des MA depuis des années . Comment mettre sur un pied d'égalité un MA ayant déjà des ressources et un autre faisant de l'escrime son emploi principal .. Certains se sont risqués dans la profession et ont vite abandonnés au bont de qulques années . Nous avons estimé, à vue , avec quelques collègues qu'environ 60 % des MA formés depuis Dinard n'enseignaient pas.... Il y a eu donc un gachis (financier et humain) dans ces formations (mais tant que les résultats sont là ce n'est pas bien grave me direz-vous !!!) Cette année e t'on précisé par ailleurs , il y aura 19 inscrits au CNFE , mais, y aura t'il 19 vrais postes proposés en France, avec un statut convenable ???? Au vu des annonces sur le site de la FFE, j'en doute fort.... 
Date de publication : 15/06/2004 07:49
|
|||
|
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Citation :
C'est quoi "préqualification" ? Citation :
Non, il ne me semble pas que cela forcément le cas. Mais, le problème de fond, ce n'est pas seulement ce que cela coûte, mais aussi qu'il faut disposer du temps nécessaire (EN PLUS du temps en club !!!). Citation :
Oui, c'est alarmiste. Des clubs ferment chaque saison faute de maître d'armes (il faut sortir le nez de la région parisienne). Et l'équation est d'autant plus compliqué si on compare le nombre de sortants du métier (les maîtres militaires), et les entrants. On peut rajouter qu'on évalue actuellement la masse critique d'un club pour disposer à plein temps d'un MA à 130 tireurs ; hors la taille moyenne des clubs doit se situer à la moitié de ce chiffre. On complétera en rappelant la spécificité de l'escrime : le rapport MA-tireur paraît assez unique ; on n'enlèvera pas aux tireurs, l'idée que la leçon individuelle est la meilleure formation (complétée évidemment par autre chose...). La situation idéale, c'est de doubler au moins le nombre de licenciés en France pour que peut-être cela finisse par fonctionner. Mais le problème, c'est qu'on a pas les MA pour... Donc tout cela se mord un peu la queue... et devient d'autant plus urgent que des départs de MA se profilent. La question est à mon avis : peut-on actuellement gérer le problème des MA au niveau des clubs ? Compte tenu de la taille moyenne de ceux-ci c'est illusoire. Les clubs doivent se réunir, les ligues et la FFE chapeauté tout cela. Je pense que le problème des maître d'armes doit se régler à un niveau supérieur à celui du club : il faut s'organiser autrement, notamment en réarticulant la relation MA-bénévoles enseignants. Pour ce qui est de ce document, pourquoi pas ; il est intéresssant car il donne à des jeunes une perspective d'avenir, avec des bases claires pour savoir s'il s'engage dans cette voie, ce métier ; mais il faut aussi le replacer dans un cadre plus général : il ne suffit pas d'édicter ces recommandations, parce que le problème est à niveau plus global. Disons qu'il peut résoudre un élément du problème (avant la convention nationale...) ; mais, il y a encore beaucoup de boulot.
Date de publication : 15/06/2004 11:03
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Dort sur place
 
|
Question
Nous avons un MA à temps plein mais ne faisant que 18h par semaine Pourquoi alors mettre 26h dans la grille, doit on (peut-on) considérer que la différence constitue les temsp de déplacement le WE annualisés, car sinon cela ne semble énorme de considérer un temps plein à 26 heures hebdomadaires sur 35 semaines 
Date de publication : 15/06/2004 11:35
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Messieurs les Maîtres d'armes, soyons sérieux.
Prenons un BEES1 débutant à un taux horaire de 20 euros, en cdi à 35h/semaine, cela fait un brut mensuel de 3200 €..... quel club peut-il se permettre cela?????
Date de publication : 15/06/2004 11:53
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Citation :
En gros, d'après mes souvenirs, c'est un certificat obtenu après une formation, qui dit que la personne est apte à enseigner la discipline en question. Je crois que c'est valable 3 ans, pendant lesquels la personne a les prérogatives du BE, en s'engageant à passer l'examen du BE, et lui permettant d'enseigner contre rémunération. J'en appelle aux plus spécialistes que moi pour corriger les erreurs ou imprécisions.
Date de publication : 15/06/2004 11:56
|
|||
|
michel
-)-----o "Tout le secret des armes ne consiste qu'en deux choses, à donner et à ne point recevoir" "Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément." |
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Citation :
C'est tout à fait ça Michel
Date de publication : 15/06/2004 12:01
|
|||
|
"Si vous sautez dans un puits, la providence n'est pas obligée d'aller vous y chercher"
(Proverbe Persan)
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Pour en revenir aux propos: je suis d'accord avec Scholie: il faut un "regroupement" de clubs pour pouvoir rémunérer un enseignant, mais je pense que cela n'est même pas suffisant il faut aussi s'intégrer dans la vie locale et travailler d'arrache pied dans le scolaire ainsi que dans des dispositifs tels que Contrat Educatif local ou Contrat Temps Libre si cela existe dans votre commune.
Ce dispositif a tendance à se développer.
Date de publication : 15/06/2004 12:06
|
|||
|
"Si vous sautez dans un puits, la providence n'est pas obligée d'aller vous y chercher"
(Proverbe Persan)
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Citation :
Attention, nous parlons d'heures d'enseignement. Donc, à moins que l'on demande 35h d'enseignement par semaine, avec 5 semaines de vacance (les clubs ferment plus que ça en général) le club n'arrivera pas à un tel chiffre.Citation :
Je pense que le temps plein à 26h est calculé pour un MA qui bénéficie de toutes les vacances scolaires (temps plein annualisé). C'est lors de la réalisation du contrat de travail qu'il convient de se mettre d'accord quant aux modalités précises. Un MA à 18h de cours par semaine sera à priori payé moins ou aura d'autres tâche à remplir (stages de vacance, animations, secrétariat... les possibilités ne manquent pas)
Date de publication : 15/06/2004 12:14
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Dort sur place
|
Il me semble que dans cette grille il doit apparaitre les déplacements voir les horaires de la compétition( 8h - 17h ce qui fait déjà = 9 h!!) imaginez si vous faites deux ou trois dans le mois comment vous explosez votre " compteur d'heures !!!) ou si comme dissait Jseni, on est seul avec des mineurs. Car les déplacement en voiture comporte les heures de transport car on reste malgré tout toujours résponsables des jeunes!!
D'autre part, si je prends mon humble cas, moi qui gagne 1500€ net par mois, je tombe à 10;71€ de l'heure alors que j'ai mon BEES 1 depuis 1992 ce qui fait 14 ans ( putaing déjà !!!) gloups !! Je reconnais que je ne fais pas 35 h pleines mais quand même, quand je suis en vadrouille avec le jeunes par fois 4 ou 5 week end de suite je me dis que vivement un collège pour partager ces tâches !! Dans quel tranche dois-je me situer ? J'ai tout le mois d'août et quand il y a des vacances scolaires même si je travaille à Bergerac, il est vrais que j'"ai pas mal des journées de repos... Je vous dis que j'ai énormement de chance ici Toutes mes amitiés et bon été
Date de publication : 15/06/2004 15:18
|
|||
|
Maître adoré et vénéré ou simplement MAV !!
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Citation :
Effectivement : voir page 30 d'escrime magazine n°85 sur le certificat de préqualification, avec en complément quelques informations sur la formation de maître d'armes. (Escrime magazine arrive à votre club ; réclamez-le si on ne vous le met pas à disposition).
Date de publication : 17/06/2004 13:10
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Si vous voulez connaitre le contenu de la formation de MA et la composition du jury d'examen une seule adresse le répertoire national de la certification professionnelle
cncp bees1 escrime
Date de publication : 17/06/2004 14:36
|
|||
|
il y a trois sortes d'hommes les vivants, les morts et ceux qui vont en mer
Qu'il est doux de s'asseoir sur le bord de l'oued pour voir passer le cadavre de son ennemi Un exploit n'est souvent qu'un tour de con qui a réussi
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Merci Schneid, je viens de lire ton lien: Quest-ce qu'il y a comme boulot!!!!!
Date de publication : 17/06/2004 15:15
|
|||
|
"Si vous sautez dans un puits, la providence n'est pas obligée d'aller vous y chercher"
(Proverbe Persan)
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Intéressant ton lien Schneid.
La définition de ce qu'enseigne le BE est extrèmement précise : Fleuret, Epée, Sabre, Escrime Artistique. Est-ce à dire qu'il n'a pas le droit d'enseigner une arme non décrite ici, ou que n'importe qui peut se bombarder Maître d'Armes (ou instructeur) à la rapière ou à l'épée de cour par exemple, utilisée à toucher avec les protections de type escrime sportive Or pour prendre l'épée de cour, sa technique est très proche de celle du fleuret (classique, j'entend). Dans les deux cas, soit on se coupe d'une source de revenus et de licenciés potentiels, soit on peut avoir affaire avec un quidam qui monte un club concurrent nous prenant une partie de la population loisirs, ce qui revient au même
Date de publication : 17/06/2004 15:21
|
|||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
attetion odel ce qui est decrit dans cette fiche c'est les capacité minimun requise pour obtenir le BEES1 rien n'empêche les petitionnaires à l'examen d'avoir d'autres cordes a leurs arcs
L'obtention de ce titre lui permet d'agir dans le cadre défini par l'article L 363-1 du code de l'éducation. Quand a ton pékin lambda celui-ci s'il n'est pas titulaire du titre, il ne sera pas, normalement, couvert au titre de sa résponsabilité civile et pénale. donc prise enorme de risque
Date de publication : 17/06/2004 16:35
|
|||
|
il y a trois sortes d'hommes les vivants, les morts et ceux qui vont en mer
Qu'il est doux de s'asseoir sur le bord de l'oued pour voir passer le cadavre de son ennemi Un exploit n'est souvent qu'un tour de con qui a réussi
|
||||
|
||||
|
Re: Grille d'évaluation des salaires
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
Fait partie des meubles
|
Article L363-1
(Loi nº 2003-339 du 14 avril 2003 art. 4 VII Journal Officiel du 15 avril 2003) (Loi nº 2003-708 du 1 août 2003 art. 6 Journal Officiel du 2 août 2003) I. - Seuls peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants, à titre d'occupation principale ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle, sous réserve des dispositions des quatrième et cinquième alinéas, les titulaires d'un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification : 1º Garantissant la compétence de son titulaire en matière de sécurité des pratiquants et des tiers dans l'activité considérée ; 2º Et enregistré au répertoire national des certifications professionnelles dans les conditions prévues par le II de l'article L. 335-6. Peuvent également exercer contre rémunération les fonctions mentionnées au premier alinéa ci-dessus les personnes en cours de formation pour la préparation à un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification conforme aux prescriptions des 1º et 2º ci-dessus, dans les conditions prévues par le règlement du diplôme, du titre à finalité professionnelle ou du certificat de qualification. Lorsque l'activité mentionnée au premier alinéa s'exerce dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières, seule la détention d'un diplôme permet son exercice. Ce diplôme est délivré par le ministre chargé des sports dans le cadre d'une formation coordonnée par ses services et assurée par des établissements relevant de son contrôle pour les activités considérées. Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions d'application du présent I. Il fixe notamment les modalités selon lesquelles est établie la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification répondant aux conditions prévues aux alinéas précédents. Il fixe également la liste des activités mentionnées au cinquième alinéa et précise, pour cette catégorie d'activités, les conditions et modalités particulières de la validation des acquis de l'expérience. Les dispositions du présent I ne sont pas applicables aux militaires, aux fonctionnaires relevant des titres II, III et IV du statut général des fonctionnaires dans l'exercice des missions prévues par leur statut particulier et aux enseignants des établissements d'enseignement publics et des établissements d'enseignement privés sous contrat avec l'Etat dans l'exercice de leurs missions. La mise à disposition de matériel destiné aux pratiquants ou, hors le cas des activités s'exerçant dans un environnement spécifique, la facilitation de la pratique de l'activité à l'intérieur d'un établissement classé relevant de la réglementation du tourisme, ne sauraient être assimilées aux fonctions désignées au premier alinéa. II. - Le diplôme mentionné au I peut être un diplôme étranger admis en équivalence. Nota : Loi 2003-708 du 1er août 2003 art. 13 : Les dispositions de la loi 2003-708 sont applicables à Mayotte.
Date de publication : 17/06/2004 16:46
|
|||
|
il y a trois sortes d'hommes les vivants, les morts et ceux qui vont en mer
Qu'il est doux de s'asseoir sur le bord de l'oued pour voir passer le cadavre de son ennemi Un exploit n'est souvent qu'un tour de con qui a réussi
|
||||
|
||||
