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assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Accro
 
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si il y a un accident avec une tenue 800nw FIE mais non CE.quel est le contrat d'assurance par rapport a la norme CE.si oui ou non la personne est couverte?
Date de publication : 12/08/2004 01:44
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Pour la victoire il faut la défaite.
Les con ça ose tout.c'est même a ça qu'on les reconnait/M.Audiard.(les tontons flingeur) |
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
 
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A ma connaissance il n'est précisé nulle part sur le contrat d'assurance fédéral de normes de tenues, ni que le fait d'avoir une tenue qui ne soit pas aux normes fédérales (350N, 800N, port du sous-bras...) soit une clause de suspention de l'assurance.
Date de publication : 12/08/2004 07:51
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Bavard
 
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Normalement c'est aux organisateurs de vérifier ta tenue ou les arbitres. Pour la norme CE c'est pas obligatoire cette marque apparait que sur les vetements neufs, donc la vielle tenue 800N passe quand meme. Et par consequent si ils ne disent rien je pense que l'assurance marche.
Date de publication : 12/08/2004 08:40
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Accro
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Biensur que l'assurance marche! En fait, la fédé a son propre reglement : elle veut du 800en circuit. Donc son assurance couvre.
Maintenant pour la norme CE, il s'agit d'une loi commerciale, c'est à dire que les fournisseurs ne peuvent plus donner de tenues NON CE depuis 1995 si je ne m'abuse. Et si ton club te prete du materiel, la il faut obligatoirement du CE car c'est un pret. Maintenant lit bien ce que je viens de te dire et fait en certaines conclusions...
Date de publication : 12/08/2004 14:37
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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De passage
 
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Et oui toujours cette même manie d'obliger les clubs à renouveler leur matériel ... et comme ils ne le peuvent pas toujours, c'est bibi qui trinque [nous, pauvres tireurs ...]
Date de publication : 12/08/2004 14:50
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 Boire sans soif et faire l'amour en tout temps, voilà les deux seules activités qui nous distinguent des animaux ... |
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Citation :
Par rapport à l'assurance, je ne sais pas mais pour le M.A. qui dirige l'entraînement, des ennuis judiciaires sont à craindre.
Date de publication : 23/08/2004 19:36
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L'adversaire est con : Il croit que c'est moi l'adversaire alors que c'est lui. J'en ris encore.
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Habitué
 
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le label CE n'a rien avoir avec la sécurité du tireur dans les autre pays de la communauté eeuropéenne les club n'ont pas de probleme comme il se passe chez nous. Personne ne s'occupe du label CE
Date de publication : 29/08/2004 13:06
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Tu es censé tirer avec du matériel conforme aux normes.
Une veste non CE n'est plus aux normes imposées par la fédération, donc ton assurance est en droit de te chercher des noises. Pour la responsabilité du MA, je ne sais pas dans quelle mesure chacun tire sous sa propre responsabilité.
Date de publication : 29/08/2004 13:45
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Citation :
Et aussi et surtout pour le Président du club... Et après on s' étonne que les bénévoles soient en voie de disparition! Pour ce qui est des assurances, de toute façons dès qu' elles trouvent un filon pour ne pas avoir a payer, c' est évident qu 'elles en profitent ET DANS L'AFFAIRE, LE PIGEONC' EST TOUJOURS LE MEME!
Date de publication : 01/09/2004 13:30
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L' ordre établi ne l' est jamais que par les ordres donnés par ceux qui ont ordonné de l' établir.Pierre Dac.
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Citation :
Mais c'est pas la Noireaude, elle c'est pas un pigeon....
Date de publication : 01/09/2004 14:39
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L'adversaire est con : Il croit que c'est moi l'adversaire alors que c'est lui. J'en ris encore.
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Habitué
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ecore un qui confonds les normes et les labels
Date de publication : 03/09/2004 13:48
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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C'est pas plutôt toi qui ne fait pas la différence ? Les EPI doivent être à la norme CE et non au label CE qui n'a aucun rapport et qui n'existe pas !
Quant à ta phrase " le label CE n'a rien avoir avec la sécurité des tireurs " là je suis 
Date de publication : 03/09/2004 14:47
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Dort sur place
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Bon, repassons une couche pour Albatros : Décret no 94-689 du 5 août 1994 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
Date de publication : 03/09/2004 14:54
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Dort sur place
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Ah, et le texte européen en référence : Directive 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle
Date de publication : 03/09/2004 14:58
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Citation :
Euh albatros, rappelle moi ce que signifient les initiales "CE" ? Et accessoirement ce que signifie "EPI"? Peut-être que dans les autres pays les fabricants l'ont appliqué rapidement, ou que leur répression des fraudes n'a pas eu vent du problème, mais tous les pays de la communauté, même les nouveaux arrivés, doivent se conformer à ces normes.
Date de publication : 03/09/2004 16:15
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Accro
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Le decret est paru au J.O n° 186 du 12 août 1994 .
Dec e fait toute les tenues ne devaient elles pas etre vendues avec la marque "CE" à partir de cette date ????
Date de publication : 03/09/2004 17:04
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Citation :
Bein si, elles DEVAIENT....
Date de publication : 03/09/2004 17:55
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L'adversaire est con : Il croit que c'est moi l'adversaire alors que c'est lui. J'en ris encore.
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Accro
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mes chere collegue ceci ne répond toujour pas a ma question si oui ou non la personne qui tire avec une tenue au norme de sécurité FIE 800nw mais n'aiyant pas subi les teste de sécurité de la norme CE est couvert par l'assurance de la fédération d'escrime en cas de pépin.(Albatros la norme CE n'est pas un label mais une norme de sécurité concernant les équipement de protection.le mot label signifie marque apposée par certains syndicat professionnels sur un produit destiné a la vente )chaque pays ou région on des labels differens apellation ect ect...
Date de publication : 04/09/2004 00:17
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Pour la victoire il faut la défaite.
Les con ça ose tout.c'est même a ça qu'on les reconnait/M.Audiard.(les tontons flingeur) |
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Citation :
Euh albatros, rappelle moi ce que signifient les initiales "CE" ? Et accessoirement ce que signifie "EPI"? Vois tu Odel je pense qu'albatros a bcp voyagé (sans jeu de mots  enfin si quand même ) et qu'il peut nous partager ce qu'il sait de la norme faussement labellisé (ou le contraire)en Europe et son application .Si il prend l'exemple de l'angleterre déjà on est mal barré .
Date de publication : 04/09/2004 00:32
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Dort sur place
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Citation :
mes chere collegue ceci ne répond toujour pas a ma question si oui ou non la personne qui tire avec une tenue au norme de sécurité FIE 800nw mais n'aiyant pas subi les teste de sécurité de la norme CE est couvert par l'assurance de la fédération d'escrime en cas de pépin.( Samouraï je pense que seule la fédé peut répondre ..si elle se souvient des contrats qu'elle signe .
Date de publication : 04/09/2004 00:35
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Samourai la réponse à ce sujet se trouve déjà dans le contrat d'assurance fédérale disponible sur le site de la fédé.
La non-conformité des tenues ne fait pas partie des clauses de non application du contrat. Je l'ai étudié en détail pour lancer mon activité d'escrime de duel. Pour en avoir discuté avec un assureur, l'escrime ne fait pas partie des sports "à risque" quelle que soit la forme pratiquée (sportive, spectacle ou autre).
Date de publication : 04/09/2004 09:50
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Pour être plus précis :
http://www.escrime-ffe.fr/documentation/assurances/contrat2004.pdf - les pratiques à risque sont explicitement précisées - Les exclusions sont également nommées - Il n'est fait nulle part mention d'une clause concernant l'équipement.
Date de publication : 04/09/2004 13:19
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Extrait du guide fédéral :
Citation : Les tireurs restent couverts par leur assurance, même si leur tenue n ‘est pas marquée CE ou labellisée FFE - FIE
Date de publication : 09/09/2004 00:06
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Marrant: je viens de recevoir la circulaire d' organisation des zones juniors a Touques, sur la quelle il est spécifié;
je cite: Tenue: normes F.F.E. !!!!! Bizare non ?
Date de publication : 09/09/2004 15:23
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L' ordre établi ne l' est jamais que par les ordres donnés par ceux qui ont ordonné de l' établir.Pierre Dac.
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Dort sur place
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Non, la norme FFE devant être elle-même respecter la norme CE. Ne confondons pas une règle féférale et la Loi. Voir aussi ce fil
Date de publication : 09/09/2004 15:28
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Citation :
Citation :
Non pas bizarre. Je ne vois pas le mot compétition. Et dans le guide fédéral, chapitre 8, on trouve : Citation :
Dans ce même chapitre 8 de l'année 2002, on note aussi à propos du marquage CE : Citation :
Que c'est beau les bonnes intentions, et belles promesses.
Date de publication : 09/09/2004 15:44
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D'abord cela fait rire, ensuite cela fait réfléchir.
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Fait partie des meubles
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Citation :
Que de subtilités... Merci tout de même du renseignement.
Date de publication : 09/09/2004 16:02
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L' ordre établi ne l' est jamais que par les ordres donnés par ceux qui ont ordonné de l' établir.Pierre Dac.
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Habitué
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Citation :
ail ail ail je me suis mal fait comprendre http://www.industrie.gouv.fr/eic/dossier/doc/cec.htm pour ce qui est du control qui vas pouvoir le faire en competition car les apareil de mesure je n'en ai jamais vu sur le bord des pistes
Date de publication : 09/09/2004 19:58
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Re: assurance et tenue 800nw FIE non CE
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Dort sur place
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Le contrôle de qualité n'est pas fait sur le lieu d'utilisation. Ce décret ne porte pas sur l'utilisation des EPI (il existe des textes portant sur l'utilisation d'EPI mais dans le travail, pas dans les sports et loisirs).
Bref, les contrôles sont réalisés avant la vente, au niveau du fabriquant, ou de l'importateur. Le contrôle de qualité, de respect des normes CE, touche le "monde" industriel et commercial, pas les utilisateurs. Crevio74 pourra certainement être plus précise.
Date de publication : 10/09/2004 09:39
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A noter
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De passage
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La FFE impose pour les compétitions "jeunes" le marquage CE (paragraphe 3: http://www.escrime-ffe.fr/documentati ... reuves%20des%20jeunes.pdf )
Date de publication : 13/09/2004 13:54
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